FrCourtage Assurance Chevaux
930 avenue de la République
59700 MARCQ EN BAROEUL
03 20 06 15 00
03 20 06 11 33
contact@assurance-chevaux.fr
Mentions légales FrCourtage Assurance Chevaux - Assurance chevaux FrCourtage Assurance Chevaux
Forme juridique : SARL
Siège social : 930 avenue de la République
59700 MARCQ EN BAROEUL
Téléphone : 03 20 06 15 00
Fax : 03 03 20 06 11 33
Email : contact@assurance-chevaux.fr
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique.
Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.
FrCourtage Assurance Chevaux, ainsi que sa représentation graphique, et http://www.assurance-chevaux.fr sont la propriété de FrCourtage Assurance Chevaux.
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
FrCourtage Assurance Chevaux s’engage néanmoins à respecter la vie privée de ses visiteurs et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par FrCourtage Assurance Chevaux ne sera divulguée à des tiers.
En application des articles 38 à 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 , modifiée par la loi n°2004-801 du 6 aout 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés , toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant en s’adressant à FrCourtage Assurance Chevaux au 03 20 06 15 00 ou à l'adresse suivante : contact@assurance-chevaux.fr.
www.assurance-chevaux.fr © 2018
